LUNDI 8 AVRIL 2024

A 18 H 30

Mairie

Salle du Conseil

ORDRE DU JOUR

I - Approbation du compte-rendu de la séance du 19/01/2024.

II - Délibérations :

 Approbation du compte de gestion 2023 ;
 Approbation du compte administratif 2023 ;
 Approbation de l’affectation du résultat 2023 ;
 Actualisation de la délibération n°2023-04-08 relative aux AP/CP pour les engagements d’investissement pluriannuels ;
 Vote des subventions aux associations – 2024 ;
 Vote du taux d’imposition – 2024 ;
 Vote du Budget primitif 2024 et du principe de fongibilité des crédits ;
 Demande de Fonds vert 2024 pour le relanternage partiel de la commune ;
 Demande d’avance remboursable auprès du SDEEG pour le relanternage communal ;
 Demande de versement du FDAEC 2024 pour des travaux de voirie – rue des Ecoles ;
 Redevance d’occupation du domaine public par les réseaux et installations de télécommunication (RODP télécom) ;
 Vente par cession de gré à gré de l’ancien matériel de cuisine – groupe scolaire communal.

III - Comptes rendus des commissions.

IV - Questions diverses.
 Police de la publicité communale ;
 Possibilité de verbaliser ;
 Vidéoprotection ;
 Dénomination du groupe scolaire ;
 Organisation des prochaines élections européennes du 9 juin 2024 ;
 Informations diverses sur devis abattage arbres et feux tricolore intelligent.