Le Conseil Municipal se réunira le :

Lundi 24 novembre 2025 à 18 H 00

Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

I - Approbation du compte-rendu de la séance du 08 octobre 2025.

II - Délibérations :

• Domaine et patrimoine (III)
o Convention d’habilitation et de partenariat Caf, dans le cadre du dispositif du permis de louer 2025-2028 (3.6 Actes de gestion du domaine privé)

• Finances (VII)
o Décision modificative n°1 - Ouverture de crédits au compte 041 (7.1.2. Décisions budgétaires)

• Domaines de compétences par thèmes (VIII)
o Délibération autorisant la signature du premier avenant à la convention cadre d’opération de revitalisation territoriale de Convergence Garonne (8.4. Aménagement du territoire)

III - Comptes rendus des commissions.

IV - Questions diverses.